d'ordre privé

См. также в других словарях:

• privé — privé, ée [ prive ] adj. • 1138; lat. privatus 1 ♦ Où le public n a pas accès, n est pas admis. Voie privée. Chemin, passage privé. Piscine privée. Appartements privés d un souverain. Propriété privée, entrée interdite. Club privé. Séance privée …   Encyclopédie Universelle

• Ordre de la Couronne de Charlemagne — Croix de l Ordre de la Couronne de Charlemagne Décerné par l Ordre Type Ordre honorifique comportant 3 grades : Grand dignitaire …   Wikipédia en Français

• ORDRE PUBLIC — L’expression d’ordre public évoque communément l’ordre dans la rue. Cette conception populaire – que Bernanos dénonçait comme «une conception hideuse de l’ordre» – n’est pas totalement inexacte, mais la notion d’ordre public est, juridiquement,… …   Encyclopédie Universelle

• Prive — Privé Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom …   Wikipédia en Français

• Ordre en conseil — Un ordre en conseil est un type d acte législatif des royaumes de Commonwealth. Au Royaume Uni cet acte est formellement fait au nom de la Reine par le Conseil privé (Reine en conseil). Au Canada au nom Gouverneur général par le Conseil privé de… …   Wikipédia en Français

• Ordre judiciaire (France) — Ordre judiciaire en France  Pour les autres articles nationaux, voir Ordre judiciaire.  Ne doit pas être confondu avec Ordre administratif en France. En France, les juridictions de l’ordre judiciaire sont notamment compétentes pour le… …   Wikipédia en Français

• Ordre judiciaire en france —  Pour les autres articles nationaux, voir Ordre judiciaire.  Ne doit pas être confondu avec Ordre administratif en France. En France, les juridictions de l’ordre judiciaire sont notamment compétentes pour le pénal et pour régler les… …   Wikipédia en Français

• Ordre des experts comptables — L Ordre des experts comptables est l ordre professionnel regroupant les experts comptables en France. Sommaire 1 Objectif 2 Historique 3 Métiers de l expertise …   Wikipédia en Français

• Ordre administratif (France) — Ordre administratif en France  Pour les autres articles nationaux, voir Ordre administratif.  Ne doit pas être confondu avec Ordre judiciaire en France. Droit administratif | …   Wikipédia en Français

• Ordre administratif en france —  Pour les autres articles nationaux, voir Ordre administratif.  Ne doit pas être confondu avec Ordre judiciaire en France. Droit administratif | …   Wikipédia en Français

• Ordre de Citeaux — Ordre cistercien Pour les articles homonymes, voir SOC. Armes de l ordre de Cîteaux L’ordre cistercien (Ordo cisterciensis, o.cist.), également connu s …   Wikipédia en Français